Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEVYNAUTIC
SEVYLOR

Numéro de dépôt :
1111899
Date de dépôt :
02/11/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SEVYNAUTIC

Déposée le 2 novembre 1979 par SEVYLOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SEVYNAUTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SEVYLOR, domicilié(e) société anonyme, Rue du Colonel BOUVET, à BUHL (Haut-Rhin). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque SEVYNAUTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1111899.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SEVYNAUTIC est expirée depuis le 2 novembre 1989.

SEVYLOR a également déposé les autres marques suivantes : SEVYLOR , SEVYALG , SEVYBLUE , S , SEVYPOOL , SEVYLOR , SEVYMARINE , NEOPRYL , ARTEX


SEVYLOR - société anonyme, Rue du Colonel BOUVET, à BUHL (Haut-Rhin). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-020

Bouées gonflables, ceintures de sauvetage gonflables, gilets et bracelets de natation gonflables, radeaux gonflables et leurs accessoires.Appareils, engins et ustensiles pour l'épuration, le filtrage et l'entretien de l'eau, pour piscines;baignoires gonflables.Appareils de locomotion par eau, notamment bateaux gonflables actionnables par avirons, par pagaies, par moteurs, par voiles, pédalos gonflables, tous accessoires pour ces appareils de locomotion.Objets fabriqués en gutta-percha, gomme élastique, balata et succédanés, élastomères, matières plastiques, non compris dans d'autres classes, objets moulés en ces matières, objets réalisés à partir de feuilles de ces matières, notamment modules gonflables destinés à permettre, après gonflage, par leur assemblage suivant diverses dispositions, la construction d'ustensiles divers, tels que sièges, tables, ustensiles pour la plage.Meubles gonflables, notamment sièges gonflables, coussins et matelas gonflables.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs, halls gonflables autoportants par air comprimé pour toutes utilisations industrielles, commerciales, de loisirs et de sport.Jeux, jouets, engins et ustensiles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements), piscines gonflables ou non, démontables ou non, ballons, animaux gonflables.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].